Règlement intérieur
Article 1 : Présentation de Tennis Club Rochelais
Le Tennis Club Rochelais est une section sportive de La Rochelle dont le siège est au 42 avenue Aristide Briand 17000 La Rochelle.
Elle en respecte les statuts, règlement intérieur et obligations.
Elle a pour objet le développement et la pratique du tennis (loisir et compétition) au bénéfice des habitants des communes de La Rochelle et autres communes environnantes.
Le Tennis Club Rochelais est un club affilié à la Fédération Française de Tennis sous le numéro 59170019.
Le club en respecte les règlements sportifs et administratifs en matière de compétition, d’organisation et de gestion au sein du comité de la Charente Maritime.
Le Club bénéfice des installations sur 2 sites, mis à disposition par la commune de la Rochelle, et situés :
- au 42 avenue Aristide Briand. Ce site, appelé Club d’été, comporte 9 courts extérieurs :
- 2 courts en terre battue
- 1 court soft recouvert de terre battue
- 6 courts en résine « Green Set »
- 1 club House
- 1 terrain de pétanque
- au Stade de Bouffenie, avenue Pierre de Coubertin. Ce site, appelé Club d’hiver, comporte 6 courts intérieurs :
- 1 salle, dite du haut avec 3 courts en résine et le club house
- 1 salle dite du bas avec 3 courts en résine.
Les moyens d’action du TCR sont, notamment, l’enseignement ainsi que l’organisation de toutes les épreuves, compétitions ou manifestations sportives entrant dans le cadre de son activité tennistique et, en général, toutes initiatives propres à servir cette activité.
Le fonctionnement du TCR et notamment la volonté d’ouverture du club house de 8h30 à 20h30 tous les jours sauf samedi dimanches et jours fériés de 8h30 à 19h30, nécessite l’emploi de 8 salariés :
- 4 éducateurs/professeurs
- 3 hôtesses d’accueil
- 1 technicien d’entretien
Article 2 : Adhésion au Tennis Club Rochelais
Pour être adhèrent au Tennis Club Rochelais, il faut avoir acquitté la cotisation annuelle et être détenteur d’une licence fédérale de l’année en cours avec fourniture d’un certificat médical et/ou du questionnaire de santé..
La demande d’adhésion d’un mineur doit être accompagnée de l’autorisation de ses représentants légaux.
Les adhérents et licenciés remplissant ces conditions :
- ont accès aux installations sportives du club,
- peuvent bénéficier de cours collectifs ou individuels,
- ont le droit de prendre part aux réunions sportives organisées par le club, par la fédération, par le comité de Charente Maritime ainsi que par les autres clubs affiliés à cette fédération, ce, dans le respect des règlements de la FFT,
- sont conviés à participer aux assemblées générales (sous condition d’âge).
Article 3 : Utilisation des installations sportives mises à la disposition du Tennis Club Rochelais
– article 3.1 : accès aux courts
L’accès aux courts est réservé aux joueurs adhérents du club, à jour de leur cotisation l’année tennistique en cours : période du 1/10/N au 30/09/N+1, ainsi qu’à toute cotisation temporaire prises par des visiteurs extérieurs.
Tous adhérents adultes, ayant pris une cotisation d’une année, a droit à 4 invitations lui permettant d’inviter un joueur extérieur.
Ces droits à invitations sont dégressifs en fonction de la durée de la cotisation prise ainsi que de la catégorie d’âge de l’adhérent (voir affichage au club).
Lorsque toutes ses invitations sont utilisées, tout adhérent peut continuer à inviter une personne extérieure au club en s’acquittant du tarif prévu pour une heure.
Les joueurs/joueuses qui sont licenciés au club mais sont non adhérents ne peuvent jouer sur les courts qu’en prenant et payant une cotisation temporaire.
Toute réservation doit s’effectuer sur la plate-forme de réservation en ligne « balle jaune » depuis le site internet du club : www.tennisclubrochelais.fr ou en appelant l’hôtesse pour faire sa réservation.
– article 3.2 : tenue vestimentaire
Une tenue de sport est obligatoire pour accéder aux courts.
- seules les chaussures de tennis sont autorisées. Les joueurs doivent mettre leurs chaussures de tennis juste avant de rentrer sur les courts et doivent les enlever en les quittant,
- pour les courts en terre battue, seules des chaussures de tennis sans crampon sont autorisées,
- il est interdit de jouer torse nu ou en maillot de bain. Le port d’un short, survêtement, jupe ou robe de tennis, tee-shirt ou polo est obligatoire.
– article 3.3 : modalités de réservation
Les réservations des terrains sont gérées sur la plate-forme de réservation en ligne balle jaune.
Les droits et règles liées à la réservation (quotas, visibilité, etc…) dépendent de la formule d’adhésion, et sont listées sur le compte balle jaune de l’adhèrent.
Chaque adhèrent reçoit son identifiant et son mot de passe balle jaune lors de son adhésion, par voie électronique. En cas de perte de ces derniers, ou si besoin d’assistance, les hôtesses d’accueil se tiennent disponibles pour expliquer les manipulations à effectuer.
La réservation d’un créneau horaire n’est valable que lorsque les comptes utilisés pour la réservation correspondent aux personnes réelles sur le terrain. Autrement dit, il est interdit d’utiliser le compte d’une tierce personne, autre que les deux joueurs concernés, pour réserver un terrain.
– article 3.4 : occupation des courts
Le bureau du Tennis Club Rochelais se réserve le droit prioritaire d’utiliser un ou plusieurs courts pour les championnats, tournois ou entrainements d’équipes, ainsi que pour l’école de tennis.
Dans le cas où un match d’équipe ne serait pas terminé, le TCR se réserve le droit de prolonger la réservation du ou des courts concernés et donc, le cas échéant, de supprimer les réservations faites par les adhérents ou cotisation temporaire.
Les dates et plages horaires de ces réservations seront clairement et préalablement indiquées aux adhérents par un blocage sur « Balle jaune ».
Les leçons de tennis collectives ou individuelles, dispensées uniquement par les éducateurs/professeurs agréés par le club feront l’objet d’une réservation dans les conditions du présent règlement.
Ces leçons sont dispensées à tout adhérent/licencié du club à jour de leur cotisation ainsi qu’à tout personne acceptée par chaque éducateurs/professeur dans le respect de leur Responsabilité Civile Professionnelle.
– article 3.5 : courts en terre battue
Il est impératif d’utiliser sur ces courts des chaussures de tennis appropriées, sans crampon.
Avant la fin du créneau horaire de leur réservation, les joueurs doivent prévoir le temps nécessaire à la remise en état de la surface :
- passage du filet,
- balayage des lignes
- arrosage par temps sec,
- vérifier qu’aucun objet n’est oublié sur le court (canette, bouteille en plastique, tube de balles…).
Des intempéries peuvent contraindre les personnes responsables de l’entretien des courts à en interdire l’accès aux joueurs, pour la durée qu’ils jugeront nécessaire. Elles seront seules juges de leur réouverture.
– article 3.6 : respect des installations et responsabilité
Les adhérents du club s’engagent à respecter et à maintenir en bon état les installations mises à leur disposition, qu’il s’agisse des courts ou bien des espaces communs (club house, vestiaires, toilettes).
Il est obligatoire d’utiliser les toilettes pour tout besoin.
Ils s’engagent également à faire respecter ce règlement aux personnes qui les accompagnent ou qu’ils invitent. Il est notamment interdit de fumer et de cracher dans l’enceinte des courts et des installations. Toute violence physique ou verbale sera sanctionnée.
Le bureau décline toute responsabilité en cas de pertes ou de vols sur les courts ou dans les installations annexes, ainsi qu’en cas d’accident.
En cas de dégradation des installations, le responsable devra remplacer l’équipement dégradé à l’identique.
Article 4 : gestion de Tennis Club Rochelais
– article 4.1 : obligations de Tennis Club Rochelais
Le Tennis Club Rochelais s’engage :
- à se conformer entièrement aux règlements établis par la FFT et/ou par le comité de Charente Maritime,
- à exiger de tous ses joueurs qu’ils soient détenteurs de la licence fédérale de l’année en cours et à tenir à jour une liste nominative indiquant pour chacun d’eux le numéro de la licence délivrée par la FFT,
- à s’interdire toute discrimination illégale dans l’organisation et la vie du club,
- à veiller à l’observation des règles déontologiques du sport définies par le Comité National Olympique et Sportif Français,
- à respecter les règles d’encadrement, d’hygiène et de sécurité applicables aux disciplines sportives pratiquées par ses adhérents,
- à verser à la FFT, suivant les modalités fixées par les règlements de celle-ci, toute somme dont le paiement est prévu par lesdits règlements.
– article 4.2 : ressources de Tennis Club Rochelais
Les ressources annuelles de Tennis Club Rochelais se composent :
- des cotisations versées par ses adhérents et leurs invités,
- des subventions qui peuvent lui être accordées (FFT, collectivités, …),
- des revenus de biens et de valeurs lui appartenant, -des recettes des manifestations sportives,
- des recettes de manifestations non sportives organisées à titre exceptionnel
- des recettes liées à la vente d’objets promotionnels sous le logo du club (équipement, tenue de sport)
- des recettes de sponsoring reçues de partenaires associés à son activité et bénéficiant d’une publicité dans les locaux et enceintes fréquentés par les adhérents.
Article 5 : les instances dirigeantes de Tennis Club Rochelais
– article 5.1 : comité directeur
Le Tennis Club Rochelais est administré par un comité directeur composé d’adhérents dont le nombre est limité à 8.
Ces adhérents sont élus par l’assemblée générale ordinaire à la majorité relative des adhérents présents ou représentés.
Le comité directeur est renouvelé par moitié tous les 2 ans lors de l’assemblée générale ordinaire qui est organisée mi-octobre.
Les membres sortants du comité directeur sont rééligibles.
Seuls peuvent prendre part à l’élection, les adhérents âges de 16 ans au moins, à jour de leur cotisation.
Est éligible au comité directeur tout adhérent âgé de 18 ans au moins. Les candidatures doivent être adressées au président de Tennis Club Rochelais au minimum 10 jours avant la date de l’assemblée générale ordinaire afin de préparer le vote dans les meilleures conditions.
En cas de vacance, le comité directeur pourvoit provisoirement au remplacement du ou des membres. Il est procédé au remplacement définitif lors de la prochaine Assemblée Générale Ordinaire.
Les membres du comité directeur ne peuvent recevoir aucune rétribution en raison des fonctions qu’ils exercent.
Toutefois, le comité directeur peut décider du remboursement de frais sur justificatifs (pour les frais de déplacement c’est le barème de l’administration fiscale qui est appliqué).
– article 5.2 : bureau
lors de chaque assemblée générale Ordinaire de mi-octobre, le comité directeur choisit au scrutin secret parmi ses membres, son bureau comprenant au moins le président, le secrétaire et le trésorier de l’association.
– article 5.3 : réunions du comité directeur et du bureau
Le comité directeur se réunit au moins une fois par trimestre, sur la convocation de son secrétaire (par délégation de pouvoir du président) ou à la demande de la moitié au moins des membres qui le composent.
La présence de 3 (trois) membres du comité est nécessaire pour la validité des délibérations du comité directeur qui est prises à la majorité absolue des membres présents. En cas de partage, la voix du président est prépondérante.
Les délibérations du comité directeur sont constatées par des procès-verbaux, signés par le président de la séance et par le secrétaire et tenus à la disposition des adhérents pour consultation.
Le bureau se réunit à la demande du président ou de la moitié au moins des membres qui le composent.
– article 5.4 : rôle respectif du comité directeur et du bureau
Le comité directeur est investi des pouvoirs les plus étendus :
- pour la gestion et la direction des affaires de Tennis Club Rochelais
- pour faire autoriser tous actes et opérations permises au Tennis Club Rochelais et qui ne sont pas réservés à l’assemblée générale.
Il délibère et statue notamment sur toutes les propositions qui lui sont présentées, sur l’attribution des recettes, sur les demandes d’admission, de congés ainsi que sur les radiations.
Il veille à l’application des statuts et règlements et prend toutes mesures qu’il juge convenables pour assurer le respect et le bon fonctionnement du club. Il fixe le montant de la cotisation annuelle ainsi que le tarif horaire pour les invites.
Le bureau du comité directeur expédie toutes les affaires urgentes dans l’intervalle des séances du comité directeur. Il est spécialement chargé de l’administration courante du club, des rapports avec les pouvoirs publics et avec la FFT. Il prend d’urgence toutes mesures nécessaires au bien du club et du sport, sous condition d’en rendre compte au comité directeur à sa première séance.
– article 5.5 : rôle des membres du bureau
Le président de Tennis Club Rochelais :
- est chargé d’exécuter (ou de faire exécuter par délégation de pouvoir) les décisions du Comité Directeur et du bureau,
- s’assure que tous les documents qui doivent être affichés le sont, et ce, dans leur version la plus récente,
- représente le club dans les instances sportives (notamment au comité de Charente Maritime) ainsi qu’auprès du Tennis Club Rochelais, des collectivités et des partenaires,
- convoque et préside les assemblées générales et les réunions,
- signe, en accord avec le trésorier, les ordonnances de paiement, les retraits et décharges de sommes, les actes de vente et d’achat de tous les titres et valeurs ainsi que toutes opérations de caisse (notamment les relations avec les banques),
- assure toutes les responsabilités d’employeur pour les salariés relevant de Tennis Club Rochelais ; à ce titre, il lui revient la responsabilité de s’assurer de la qualification de l’encadrement, de la possession des cartes professionnelles de tous les brevets d’état nécessaires au poste concerné, de l’envoi de tous les documents individuels pour l’inscription auprès des organismes agréés,
- a la responsabilité de veiller à ce que les assurances appropriées soient souscrites par le club, notamment des garanties de responsabilité civile et en cas de personnes transportées,
- est habilité à engager la responsabilité du club devant les autorités fédérales,
- représente Tennis Club Rochelais en justice et dans tous les actes de la vie civile.
En cas d’empêchement ou pour des raisons pratiques, toutes ou partie de ses attributions peuvent être déléguées au membre du bureau qu’il a désigné en accord avec les autres membres du comité directeur.
Le secrétaire du Tennis Club Rochelais :
- rédige les procès-verbaux et la correspondance,
- tient le registre des membres du club et garde les archives.
- Il peut, par délégation, recevoir des missions et des pouvoirs relevant de la responsabilité du président.
Le trésorier du Tennis Club Rochelais :
- est dépositaire des fonds du club,
- tient le livre des recettes et des dépenses,
- assure le versement des rémunérations aux salariés du TCR,
- assure le paiement de toutes les factures afférentes au fonctionnement du club,
- établit le compte de résultats de l’année,
- assure l’encaissement des cotisations et autres versements. Il garantit que les membres actifs sont bien à jour de leur cotisation.
- il peut, par délégation, recevoir des missions et des pouvoirs relevant de la responsabilité du président
Article 6 : les assemblées générales de Tennis Club Rochelais
– article 6.1 : modalités d’organisation
Les assemblées générales tant ordinaires (AG) qu’extraordinaires (AGE) du Tennis Club Rochelais se composent des adhérents à jour de leur cotisation.
Elles se réunissent au jour, horaires et lieu indiqués dans l’avis de convocation établi par le comité directeur et signé par le président.
Elles se déroulent en présence de représentants du Tennis Club Rochelais, et des directions des sports des villes de La Rochelle.
Les convocations sont faites au moins 15 jours à l’avance en indiquant l’objet de la réunion :
- par voie d’affichage dans les locaux du Tennis Club Rochelais
- par envoi d’un courriel aux membres ayant communiqué leur adresse e-mail
- par mention de la réunion sur le site internet du club.
L’ordre du jour joint aux convocations est arrêté par le comité directeur.
L’élu en charge des sports de la Ville de la Rochelle ainsi que le Directeur des Sports sont invités à chaque AG et AGE.
L’assemblée est présidée par le président ou, à défaut, par un membre du comité directeur désigné par celui-ci. Il est dressé une feuille de présence signée par les adhérents en entrant en séance et certifiée par le président et le secrétaire général. Nul ne peut représenter un adhérent s’il n’est lui-même adhérent.
Chaque adhérent présent à une voix plus deux pouvoirs supplémentaires maximum qui lui ont été donnés par des adhérents n’assistant pas à l’assemblée et qu’il représente. Ces pouvoirs doivent être communiqués au président avant le début de la séance.
– article 6.2 : assemblée générale ordinaire (AG)
L’AG du Tennis Club Rochelais se réunit une fois par an, généralement mi-octobre, et en cas de nécessité sur convocation extraordinaire.
Elle approuve ou redresse les comptes de l’exercice clos, vote le budget de l’exercice suivant, valide-la politique sportive et, d’une manière générale, délibère sur toutes les questions qui lui sont soumises par le comité directeur sur l’ordre du jour ainsi que sur toutes les questions d’intérêt général.
L’exercice comptable et budgétaire commence le 1er octobre et se termine le 30 septembre de l’année suivante.
L’AG procède à la nomination des membres du comité directeur.
Les délibérations sont prises à la majorité absolue des voix des adhérents présents ou représentés.
– article 6.3 : assemblée générale extraordinaire (AGE)
L’AGE du Tennis Club Rochelais est seule habilitée :
- à modifier les statuts dans toutes ses dispositions qui pourraient être proposées par le comité directeur ou par au moins le dixième des adhérents (à condition qu’elles soient soumises au comité directeur au moins un mois avant la réunion de l’AGE),
- à valider toute évolution du club avec d’autres clubs du même genre ayant le même objet.
Quel qu’en soit le quorum, les délibérations de l’AGE sont prises à la majorité des deux tiers des voix des adhérents présents ou représentés.
– article 6.4 : délibérations
Les délibérations des AG et AGE sont constatées par des procès-verbaux signés par le président de l’assemblée ou par deux membres du comité directeur et approuves au cours de l’assemblée suivante.
Article 7 : modalités d’application du règlement intérieur et sanctions
Sauf dispositions convenues par écrit par le président du Tennis Club Rochelais, ce règlement ne peut déroger aux statuts du Tennis Club Rochelais.
Le comité directeur se réserve le droit de le modifier à tout moment si nécessaire.
Ces modifications seront soumises à la prochaine AG ou AGE.
Le président de Tennis Club Rochelais veillera à ce que le règlement intérieur ainsi que les statuts du Tennis Club Rochelais soient portés à la connaissance de chaque nouvel adhèrent lors de son adhésion (affichage dans les locaux du club, présence sur le site internet du club). Tous les cas non prévus par le présent règlement intérieur ainsi que la résolution de tous les éventuels différents sont soumis à l’appréciation du comité directeur.
Ce règlement intérieur s’appliquant à tous les adhérents du club, tout joueur ne le respectant pas peut se voir interdire l’accès aux installations et, si récidive, être évincé du club sans remboursement de sa cotisation. Cette décision lui sera notifiée par écrit après décision du comité directeur.
D’une manière générale, il est rappelé que le club attache une grande importance à la courtoisie, au bon sens et au respect des valeurs du sport qui sont le meilleur garant pour que chaque joueur, chaque adhérent, profite de façon agréable et équitable du club et de ses installations.
Le Président du Tennis Club Rochelais